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Exemple de statuts association alsace moselle

L`Alsace-Moselle maintient sa propre législation locale, appliquant des coutumes et des lois spécifiques sur certaines questions en dépit de son fait partie intégrante de la France. Le premier a été commencé en 1015, et a terminé en juillet, 1439, et tandis que la cathédrale de Cologne présente un exemple d`un style de travail gothique, le ministre de Strasbourg porte des traces de nombreux styles. La plupart des maîtres sont des laïcs; la plupart des maîtresses, les sœurs de certains ordre d`enseignement. Six détenteurs de curaties à Strasbourg, et trois à Metz ont des maisons de leurs propres, et jouissent de tous les droits des prêtres paroissiaux, avec le titre de vicaires résidents. Peter Fourier) à Strasbourg et Molsheim; Les Carmélites de Marienthal; Congrégation de Maria Reparatrix à Strasbourg; Sœurs bénédictines de l`Adoration perpétuelle à Ottmarsheim; Sœurs bénédictines du Saint-Sacrement à Rosheim; Religieuses dominicaines à Colmar, sœurs du bon pasteur à Strasbourg et Mülhausen; Sœurs du Sacré-cœur de Jésus à Kienzheim; Sœurs de la Divine Providence à Rappoltsweiler; Les sœurs de la doctrine chrétienne à Strasbourg; Sœurs de la Providence à Saint-Fribourg, 1899); Landeshaushaltsetat von Elsass-Lothringen (Strasbourg, 1903 et 1906); Verhandlungen des Landesausschusses fuer Elsass-Lothringen, Sitzungsberichte (Strasbourg, 1903); Schematismus des Bistums Strassburg, (1906); Schematismus des Bistums Metz, (1906); Gesetze, Verordnungen und Verfuegungen betreffend das Niedere Unterrichtswesen in Alsass-Lothringen (Strasbourg, 1889); Jahresbericht des bischoeflichen gymnases a St. fonctionnement, avantages. L`Etat paye les évêques de Strasbourg et Metz $4 000 (16 000 marks) chacun; le coadjuteur de Strasbourg $2 000 (8 000 marks); les vicaires-général $900 (3 600); et les canons $700 (2 800 marques). Le cadastre (livre foncier) n`est pas détenu par la direction de l`impôt, mais par un service judiciaire. Les paroisses d`Alsace-Lorraine, depuis le concordat de 1901, ont été divisées en deux classes: les paroisses régulières, dont les titulaires doivent recevoir l`approbation du gouvernement, et sont irrémontables, et les paroisses subordonnées, dont les titulaires sont nommés par le évêque seulement, et peut être enlevé par lui. Cependant, lorsque Napoléon, par l`article XI du concordat, accordait à chaque évêque la permission d`établir un séminaire dans son diocèse, l`évêque laurine, qui fut fait évêque de Strasbourg en 1802, entreprit immédiatement d`ouvrir un séminaire dans sa ville de cathédrale dans les année (1803), dans laquelle les jeunes clercs ont été éduqués au cours du XIXe siècle.

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